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12/10/2010

Référendum en Californie afin de légaliser le cannabis

Le 2 novembre prochain, les électeurs de la Californie se prononceront sur la légalisation du cannabis. La proposition 19 vise à donner à la marijuana le même traitement légal qu'à l'alcool. L'argument économique est de taille pour l'État américain dont le déficit atteint 20 milliards de dollars en 2010. Une étude révèle qu'il toucherait 1,4 milliard de dollars par année en taxes sur la marijuana.


1)Est-ce un bien pour un mal, légaliser pour taxer?

2)Quelle approche juridique?

3) N'est-ce pas une manière d'alléger le système pénal, tout en chargeant fiscalement les drogués et donner par la même bonne conscience à nos politiciens?

4) En légalisant le cannabis, ne prive t-on pas le crime organisé de milliards de dollars de revenus; excellente chose, cependant quel en sera la dérive?

 

Voir les autre posts sur L&L sur le thème du cannabis

Notamment de Californie:

Dépénalisation – Cannabis(Marij.) – Californie(USA) – Tom Ammiano

 

Cannabis contre Héroïne; Héroïne contre elle même, pourquoi pas!

Anne Coppel contre la prohibition du cannabis!

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Le dopage sportif chez les pré-ados !!

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article - 19/06/07 - pris par 45% de ceux déclarant se doper, suivi par les corticostéroïdes (10%) et le cannabis (6%) tandis que 38 % disent recourir à d'autres agents stimulants ou anabolisants. Parmi…

Coffeeshop aux pays-bas - free cannabis!!

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article - 28/06/08 - Coffeeshop aux Pays-Bas - Free cannabis!! - Photo: AFP Dépêche AP,…

Cannabis ! Ou abolition de privilège mafieux??

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article - 08/04/07 - cannabis ! Ou Abolition de Privilège Mafieux?? - APPEL "Pour la 'légalisation encadrée'du…

Trafics de drogues (dossier)

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article - 10/05/07 - n’a encore su gagner. Alternative Libérale, vous propose la dépénalisation du cannabis, afin de surseoir, voire annihiler un des systèmes mafieux international. …

Le cannabis, les conseils et le blog du fonctionnaire

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article - 16/05/07 - Le cannabis, les conseils et le blog du fonctionnaire - MARSEILLE (Reuters) - Six mois de prison avec sursis et 1.000 euros d'amende ont été requis à l'encontre d'un …

Des nouvelles des libéraux du québec

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article - 11/08/07 - que les propriétés de cette plante sont méconnues en raison de son association avec le cannabis. Les jeunes libéraux suggèrent en effet que le…

27/05/2010

Dossier radars - France/routière - Sarkozy

Depuis l'apparition des radars automatiques, le nombre de tués sur les routes a chuté de 55%.

©  Vincent LQ - Fotolia

 

Dossier sur le coût des radars, qui est, en même temps, une information générale sur les fonctionnements

et les systèmes mis en place.
http://img.src.ca/2009/02/24/480x270/AFP_090224radar-photo-route_8.jpg
cliquez lire bio

 

196 millions d'euros en tout. C'est ce que les radars automatiques vont coûter cette année au contribuable. Depuis que Jacques Chirac a fait de la mortalité routière une des priorités de son quinquennat, ces automates ont fleuri sur nos routes.


Le Président à changé, mais la doctrine est restée la même. Vitesse, feux rouges, passage à niveau et bientôt distances de sécurité, les pouvoir publics continuent de mettre le paquet sur les contrôles automatisés. Objectif : 4 500 radars installés d'ici 2012, contre à peine 3 000 fin 2009.

 

 


Mais s'ils sont de plus en plus nombreux, les radars rapportent de moins en moins d'argent et coûtent de plus en plus cher.( lol)

 

Quoique regardez, il y en a des pas onéreux, qui plus est, un chômeur de moins, mrd un fonctionnaire de plus, épineux problème lol.

 

 


542 millions € de recettes grâce aux amendes des radars automatiques


Pour 2009, les recettes issues des amendes de radars automatiques devraient atteindre 542 millions d'euros. Sur cette somme, 212 millions d'euros serviront à entretenir les radars existants, en installer de nouveaux et traiter les procès-verbaux. Légalement, c'est la destination prioritaire des recettes générées par les radars.


Deuxièmes dans les priorités de versement, les collectivités territoriales devraient recevoir 130 millions d'euros, dont 30 pour les départements et 100 pour les communes et leurs groupements. Enfin, l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) perçoit chaque année le solde du produit des amendes radar, soit 200 millions d'euros pour 2009.


2 750 radars automatiques installés en France fin 2009


A fin 2009, ce ne sont pas moins de 2 750 radars qui étaient installés sur les routes françaises. Parmi eux, la majorité (1 665 radars) était fixe, un tiers était mobile (935 radars), c'est-à-dire embarqués dans des véhicules banalisés. Enfin, avec 150 unités, les radars de feux rouges ont commencé à faire leur apparition (4% du parc).
D'après un rapport parlementaire, les autoroutes comprenaient 14,9% du total des radars fixes, les nationales 27,8%, les départementales 53,5% et les boulevards périphériques 3,8%.
En 2010, l'Etat envisage d'installer 530 radars automatiques de plus, ce qui portera leur nombre à 3 280 unités dont 320 fixes, 200 à feux rouges et 10 de passage à niveau.

75 000 € pour installer un radar fixe


Installer des radars fixes coûte de plus en plus cher à l'Etat. En 2009, leur installation coutait 70 000 euros l'unité. Mais en 2010, les tarifs ont été revus à la hausse. Désormais quand l'Etat s'offre un radar fixe, il débourse en moyenne 75 000 euros. Au final, il va dépenser 24 millions d'euros en 2010 pour installer 320 radars contre 11,55 millions d'euros en 2009 pour 165 radars.
Une hausse justifiée par Bercy par les coûts de génie civil. En effet, installer un radar suppose parfois une modification sensible des lieux où il est implanté. Autant de travaux qui alourdissent la facture. Autrement, le prix d'achat d'une cabine est plutôt stable.

70 000 € pour installer un radar automatique mobile


Les radars mobiles sont des dispositifs de contrôle automatisé de la vitesse, embarqués dans des véhicules banalisés. Cette année, l'Etat ne s'en offrira pas. Il faut dire que l'année dernière il avait massivement investi dans ce genre de radar. Pas moins de 100 ont été mis en service, moyennant 70 000 euros par pièce.
Mais en 2010, l'Etat va tout de même consacrer 1,22 million d'euros pour remplacer 35 véhicules. Coût : 34 900 euros pièce pour chaque nouveau véhicule. Cette année, l'Etat va également tester le déploiement de radars mobiles utilisables en circulation pour contrôler d'autres infractions comme le port de la ceinture ou les distances de sécurité.

115 000 € pour installer un radar feu rouge


2010 sera l'année du radar à feux rouge. En l'effet, l'Etat envisage de dépenser pas moins de 23 millions d'euros pour installer 200 machines de ce type à travers toute l'Hexagone. C'est presque autant que pour les radars fixes. Mais la technologie et les conditions d'installations de ces appareils font flamber la facture : 115 000 euros pour acheter et installer un radar de ce genre, 50% de plus cher qu'un radar fixe.
Le coût d'installation d'un dispositif de contrôle du respect des feux rouges comprend l'appareil, mais aussi la cabine et tous les coûts relatifs au génie civil, y compris le  raccordement aux différents réseaux informatiques.

150 000 € pour installer un radar de passage à niveau


Dans le cadre du plan "passage à niveau", il a été décidé la mise en place de dispositifs de contrôle du respect des passages à niveau. Proche des radars à feux rouges dans leur conception, ils coûtent autrement plus cher : 150 000 euros pièce.  10 appareils devraient être déployés d'ici fin 2010, soit une facture supplémentaire de 1,5 million d'euros.
Ce qui coûtera le plus cher dans l'installation de ces radars, ce sont là aussi les travaux de génie civil à l'approche de la voie ferré. Mais ce genre de radars ne devrait pas être généralisé puisqu'il cible prioritairement les passages à niveaux dangereux mais pour lesquels aucuns travaux d'aménagement ne sont prévus à court termes.

 

 

 

21 015 € par an pour entretenir un radar fixe


Avec 38,26 millions d'euros, le coût du maintien en condition opérationnelle de tous les radars fixes de France devrait augmenter en 2010 de 1% par rapport à 2009. Une stabilité louable dans la mesure où le parc de radars augmentera lui de 20%.
Pour la seule maintenance d'un radar fixe, comptez 13 005 euros. Ajoutez 8 010 euros par radar pour le vandalisme, et l'entretien coûte finalement 21 015 euros en moyenne par an à la collectivité. La maintenance des radars fixes s'effectue par des tests à distance et des interventions sur le terrain qui ont un coût élevé

11 000 € par an pour entretenir un radar mobile


Avec 10,29 millions d'euros, le coût du maintien en condition opérationnelle de tous les radars mobiles de France devrait augmenter en 2010 de 33% par rapport à 2009. Une flambée à comparer à l'augmentation du parc de radars mobile, en hausse 11%.
L'entretien et la maintenance d'un radar mobile coûte en moyenne 11 000 euros pièce par an. Mais c'est sans compter sur le remplacement des véhicules réformés chaque année. En 2010, ce sont 35 nouveaux véhicules (en remplacement des anciens) qui devraient prendre du service pour 1,22 million euros, soit 34 900 euros pièce. L'avantage des radars mobiles repose sur l'absence évidente de vandalisme sur les appareils de contrôle

24 980 € par an pour entretenir un radar à feux rouges


Avec 6,97 millions d'euros, le coût du maintien en condition opérationnelle de tous les radars à feux rouges de France devrait augmenter en 2010 de 270% par rapport à 2009. Une flambée à comparer à l'impressionnante augmentation du parc de radars à feux-rouges, en hausse de 223%.
L'entretien et la maintenance d'un radar à feux rouges coûte en moyenne 23 980 euros par pièce auquel il faut ajouter les frais liés au vandalisme, soit 1 000 euros en moyenne par an et par radar. Le coût plus faible du traitement du vandalisme s'explique par l'implantation urbaine de ces radars. La maintenance des radars s'effectue par des tests à distance et des interventions sur le terrain qui ont un coût élevé.

 

 

 

 

66,5 contraventions dressées pour 100 flashs


Aussi incroyable que cela puisse paraître, le déclenchement d'un flash, n'est pas synonyme d'une amende recouvrée. Au contraire, sur les 8,32 millions de flash des radars automatiques, seuls 66,5% d'entre eux donnent lieu à l'envoi d'une contravention. En effet, seuls les véhicules immatriculés en France, au Luxembourg et en Suisse sont identifiés par les machines. Sont exclus tous les autres véhicules étrangers pour lesquels l'Etat ne peut émettre aucune contravention, en l'absence d'accord.
Par ailleurs, certains clichés sont inutilisables pour des raisons techniques, ou illisbles pour établir une infraction. Mais, si le taux de contravention peut paraître faible, il ne cesse d'augmenter : +6 points en deux ans. Pour y parvenir l'Etat met le paquet : vidéo-codage plus précis, suivi des plus mauvais radars...

92% des radars fonctionnent vraiment


Voilà une statistique étonnante. Tous les radars de France ne fonctionnent pas systématiquement. Entre les actes de vandalisme et les pannes informatiques, 1 radar sur 10 ou presque se révèle inoffensif pour les automobilistes. Ce ratio est calculé tous les jours de l'année par la direction de projet interministériel du contrôle automatisé (DPICA).
Ce taux de disponibilité des radars est très supérieur aux autres pays européens comme en Espagne où il atteint péniblement les 40%. Conséquence immédiate de ce haut taux de disponibilité, des coûts de maintenance très élevés.

5,62 millions € pour transmettre les infractions


Les 45 000 messages d'infraction relevés chaque jour par l'ensemble des radars sont transmis automatiquement par liaison ADSL au centre national de traitement (CNT) de Rennes. Ces messages comprennent le cliché, ainsi que plusieurs informations relatives aux conditions de sa réalisation: quel radar, quelle unité de police ou de gendarmerie, quelle date, quelle commune de constatation de l'infraction et quelle vitesse enregistrée.
Les clichés sont alors analysés par deux logiciels de reconnaissance de forme (Carmen et Lisa) qui parviennent à donner une immatriculation identique dans plus de la moitié des cas. En 2010, l'acheminement de ces informations coûtera 5,62 millions d'euros

4,72 millions € pour imprimer les contraventions


Une fois le flash enregistré et le contrevenant identifié, le centre national de traitement édite un procès-verbal. Et là il faut distinguer les dépenses liées aux avis de contravention (ACO) des dépenses liées aux amendes forfaitaires majorées (AFM) pour les retardataires.
En 2010, il est prévu d'éditer 10,69 millions d'ACO dont 1,85 million pour des contraventions rééditées après identification d'un autre conducteur. La facture s'élève alors à 2,9 millions d'euros (10,69 millions d'impressions à 0,27 euro).  Les 1,68 million d'AFM qui devrait être émises en 2010 (19% des ACO) coûteront elles 1,82 million d'euros en éditique (1,68 million d'impressions à 1,09 euro).

10,52 millions € pour envoyer les amendes


Une fois le contrevenant identifié, il faut lui expédier son amende. Le délai moyen est de moins de 5 jours entre l'infraction et l'envoi. Et là aussi il faut distinguer les avis de contravention (ACO) des amendes forfaitaires majorées (AFM).
En 2010, le centre national de traitement devrait envoyer 10,69 millions d'ACO dont 1,85 million relatif au renvoi d'une contravention après l'identification d'un autre conducteur. En affranchissement, cela représente 5,35 millions d'euros (10,69 millions d'envois à 0,50 euro). Les 1,68 million d'AFM qui devrait être émises en 2010 sont elles envoyées en recommandé, soit un coût de 5,17 millions d'euros (1,68 millions d'envois à 3,08 euros).

1,91 million € pour permettre le télépaiement


Le paiement de l'amende s'effectue à 20% par téléphone ou par Internet. Les paiements par courrier se répartissent à égalité entre l'envoi de chèque et de timbre-amende. Les dépenses relatives à l'exploitation du système de télépaiement des amendes se décomposent de la manière suivante : 1,33 million d'euros pour exploiter l'application, 230 000 euros de maintenance et 350 000 euros pour financer les évolutions du système.
Sur ce point, le centre national de traitement ne cache pas son souhait de voir ce moyen de règlement se développer, puisqu'il favorise le paiement rapide des contraventions. Il envisage même la mise en place de terminaux de paiement chez les buralistes.

3,92 millions € pour gérer les amendes


Il existe deux applications pour gérer les amendes des radars automatiques. WinA pour les amendes forfaitaires et Icam pour les amendes majorées. En 2010, ces deux logiciels vont coûter 3,92 millions d'euros à l'Etat.
WinA, le logiciel le plus sollicité, coûtera 2,7 millions d'euros à lui seul. Sur ce total, 440 000 euros sont prévus pour son exploitation, 540 000 euros seront consacrés à aider les utilisateurs et 1,18 million d'euros serviront à fournir 500 nouveaux postes de travail. Pour les amendes majorées, l'Icam va coûter 1,22 million euros en 2010 dont 260 000 euros pour son exploitation, 560 000 euros pour sa maintenance et 400 000euros pour financer ses évolutions

4,06 millions € pour appliquer la loi


C'est le logiciel WinOMP qui assure la gestion des décisions prises par l'officier du ministère public, notamment dans le cadre du contrôle automatisé. En 2010, ce logiciel coûtera 4,06 millions d'euros. En détail, son exploitation coûtera 360 000 euros et sa maintenance 550 000 euros.
D'un point de vue pratique, la maintenance des 1 300 ordinateurs qui ont accès au système coûtera 630 000 euros, l'aide aux utilisateurs avec la mise en place d'une assistance téléphonique 470 000 euros, la fourniture du papier (800 lots de 1 000 feuilles par mois) 760 000 euros. Et enfin 500 000 euros seront consacrés au développement de l'application

6,73 millions € pour transmettre les infractions à la justice


L'application Minos assure le traitement automatisé des procédures et des décisions de justice au sein des tribunaux de police et des juridictions de proximité. Les dépenses relatives à l'exploitation de Minos (1,31 million d'euros) se décomposent de la manière suivante : 740 000 euros pour sa maintenance et 570 000 euros pour aider les utilisateurs à s'adapter aux modifications apportées au logiciel.
Il existe également des dépenses relatives au développement de l'application. Il s'agit entre autres de former un millier d'agents du ministère de la Justice (3,65 millions d'euros). Enfin, la V2 de Minos, actuellement en préparation, coûtera 1,12 million d'euros en 2010.

11,53 millions € pour traiter les réclamations


En 2010, près de 4,47 millions de courriers devraient être reçus par le centre national de traitement des amendes. La majorité de ces courriers sera relative à la déclaration, à la suite de l'envoi d'un premier avis de contravention, d'un conducteur différent de celui indiqué sur le certificat d'immatriculation. Autrement, ce seront diverses réclamations.
Les dépenses relatives à ce traitement s'élèvent à 11,53 millions d'euros dont 11,22 millions d'euros pour la seule reconnaissance numérique (2,51 euros par déclaration). En 2008, le nombre de flashs inexploitables s'est élevé à 3 millions d'unités pour les radars fixes.

 

 

 

COMME LE DIT SI BIEN MALRAUX :
Une vie ne vaut rien, mais rien ne vaut une vie.

16:00 Écrit par HUMANITAS dans Coup de gueule | Lien permanent | Commentaires (1) | Tags : radars, sécurité, vitesse, sarkozy, taxe, taxes | |  del.icio.us | | Digg! Digg |  Facebook

13/10/2009

L’Etat, sa Dette et son peuple.

baillon.jpg

Sur une reprise de la fable de "la Cigale et la Fourmi" de Jean de La Fontaine, un petit peu de dérision dans cette morosité ambiante.

L’Etat, sa Dette et son peuple.

- L’Etat avec sa générosité bien connue,

- Enrôla les banques afin de prêter argent

- A d’insolvables inconnus.

- L’Etat « nounou » ; Mais toujours aussi indigent,

- Se trouva fort dépourvu,

- Quand la crise fut venue.

- Pas un seul petit billet dans ses rets.

- D’énorme dette et ses intérêts.

- Il alla crier famine

- Auprès du peuple qui faisait mine,

- Justifiant le bienfait de le taxer

- De quelque argent pour subsister, sans vexer.

- Jusqu’à une ère, souhaitée plus tranquille,

- Je vous promet dû, dit-il,

- Avant quelques mandats,

- Intérêt et principal, parole d’Etat.

- Le peuple a ne pas abuser s’il en faut

- C’est là son moindre défaut.

- Que faisiez-vous lors de forte croissance ?

- Dit-il à cet Etat « taxeur » en toute bienséance.

- Nuit et jour à tout venant

- Je promettais, ne vous déplaise.

- Vous promettiez ? Nous en sommes fort aise.

- Eh bien ! Prenez vos responsabilités maintenant.

- Ne laissez pas nos enfants en apnée

- Par les fruits pourris d’un système mort-né.

- Faites moins d’Etat pour plus de Liberté

- Nonobstant plus d’humilité.

Humanitas

 
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